Mentions Légales

Dernière mise à jour : 27 Juin 2024

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1. Éditeur du site

Le site www.traiteur-compiegne.fr est édité par :

Delicatessen

2. Hébergement

Le site www.traiteur-compiegne.fr est hébergé par :

O2 Switch

3. Conception et développement

Le site www.traiteur-compiegne.fr a été conçu et développé par :

White Rabbit Studio SARL

4. Propriété intellectuelle

Delicatessen est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Delicatessen.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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6. Gestion des données personnelles

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8. Droit applicable et attribution de juridiction

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9. Contact

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Delicatessen